Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

ArnotAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisGalvezGerbaGignacGoldGreeneHartlingHousakosKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMarshallMartinMassicotteMcCallumMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasWallinWellsWhiteYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Arnot*AtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancis*GagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneHartlingHousakosKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMarshallMartinMassicotteMcCallumMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasWallinWellsWhiteYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire l’honorable sénateur Ian Shugart, c.p., décédé plus tôt aujourd’hui.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que, par respect pour l’honorable sénateur Shugart, c.p., la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 14 h 4, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Stratégie ministérielle de développement durable de l’Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l’Ontario de 2023 à 2027, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable, L.C. 2008, ch. 33, par. 11(2).—Document parlementaire n^o 1/44-2236.

Rapport de l’administratrice en chef de la santé publique sur l’état de la santé publique au Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, L.C. 2006, ch. 5, par. 12(2).—Document parlementaire n^o 1/44-2237.

Stratégie ministérielle de développement durable du Bureau du directeur général des élections de 2023 à 2027, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable, L.C. 2008, ch. 33, par. 11(3).—Document parlementaire n^o 1/44-2238.

Stratégie ministérielle de développement durable du Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes de 2023 à 2027, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable, L.C. 2008, ch. 33, par. 11(2).—Document parlementaire n^o 1/44-2239.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénateur Klyne a remplacé l’honorable sénateur Cardozo (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénatrice Petitclerc a remplacé l’honorable sénatrice Dupuis (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénateur Mockler a remplacé l’honorable sénateur Wells (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénateur Cardozo a remplacé l’honorable sénateur Klyne (le 24 octobre 2023).

Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénatrice Ringuette (le 25 octobre 2023).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Carignan, c.p., a remplacé l’honorable sénateur Boisvenu (le 25 octobre 2023).

Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’honorable sénateur Dalphond a été ajouté à la liste des membres du comité (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénatrice Wallin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénatrice Martin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 25 octobre 2023).

L’honorable sénatrice Mégie a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 24 octobre 2023).

L’honorable sénateur Kutcher a été ajouté à la liste des membres du comité (le 24 octobre 2023).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénateur Woo a remplacé l’honorable sénatrice MacAdam (le 24 octobre 2023).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants

L’honorable sénatrice Gerba a remplacé l’honorable sénatrice Anderson (le 25 octobre 2023).